Transport public régulier

Les services de transports publics réguliers peuvent être des lignes d’autobus au Grand-Duché, donc des services nationaux, mais peuvent également être des lignes transfrontalières avec nos pays limitrophes, ou encore des lignes d’autocars vers des destinations étrangères au sein de l’Union européenne voire au-delà.

Ils comprennent les services réguliers et les services réguliers spécialisés ainsi que les services occasionnels publics et spécifiques. Tous les services de transports publics, donc l’établissement, les modifications et la suppression, doivent être autorisés par le ministre ayant les transports dans ses attributions.

Les services réguliers qui touchent non seulement le Grand-Duché de Luxembourg mais également des pays de l’Union Européenne sont soumis à la réglementation européenne. Pour des services qui vont même en dehors de l’Union Européenne il y a des accords ou règles établis entre chaque pays concerné.

Formes de services réguliers

Sont considérés comme services réguliers les transports en commun de personnes effectués régulièrement ou selon une périodicité, suivant un itinéraire déterminé, entre deux points ou en circuit, même s’ils ne desservent que les localités formant les points de départ et d’arrivée, et accessibles à quiconque moyennant présentation d’un titre de transport.

Sont considérés comme services réguliers spécialisés, les transports en commun de personnes qui, tout en présentant les caractéristiques générales des services réguliers, sont réservés à des catégories déterminées de voyageurs.

Services

Les services de transports publics réguliers sont :

 

Les offres de transport comme par exemple les services de nuit Late Night Bus, qui circulent d’après des horaires réguliers et fixés à l’avance, sont également des services de transports publics réguliers nationaux.

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