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82 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  1. Réglementation aérienne

    Droit communautaire EUR-Lex   Droit national Legilux   Loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne Loi du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l'accès au marché de l'assistance en escale

    • Fret - Institution - Mobilité - Mobilité active - Taxi - Transport public

    Le Département de la mobilité et des transports fait partie du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

    • Développement durable - Stratégie - Institution

    Le Département de l'aménagement du territoire fait partie du Ministère de l'Énergie et de l'Aménagement du territoire.

  4. Droit communautaire du secteur ferroviaire

    Depuis sa création, l'Union européenne a fait du développement de la concurrence économique un des objectifs principaux de sa politique. Le cadre juridique général pour la concurrence a été institué par le Traité de Rome de 1957. Le Traité de Rome reconnaît déjà que

    • Circulation routière - Conducteur - Sécurité

    Lëtzebuerger Moto-Initiative (LMI) Marc KOSCH Trésorier/ Délégué au groupe de travail (Ministère des Transports)

  8. Réglementation de la circulation routière

    Le Code de la Route constitue la base de la réglementation en matière de circulation routière. Le Ministère de la Mobilité et des Travaux publics travaille en permanence à sa mise à jour et à son adaptation aux nouveaux impératifs découlant des comportements des

    • Mobilité - Opérateur - Transfrontalier - Transport collectif - Transport ferroviaire - Transport public - Fret

    Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) • Mobilité • Opérateur • Transfrontalier • Transport collectif •

    OekoTopten.lu est un projet initié par le Mouvement Éologique a.s.b.l. et géré par l'Oekozenter Pafendall a.s.b.l. Pour en savoir plus

    • Transport public - Mobilité

    Le Régime Général des Transports Routiers (RGTR) est placé sous l’autorité directe du Département des transports du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics. Les autobus du RGTR desservent les localités du pays grâce à un réseau très dense de liaisons intercommunales

    • Institution - Sécurité - Transport aérien

    Direction de l'aviation civile (DAC) d'assister et de conseiller le Ministre dans l'exécution de ses attributions en matière d'aviation civile; d'

    • Institution - Transport aérien

    Administration de la navigation aérienne (ANA) L'ANA est placée sous l'autorité du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics - Département de la

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