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105 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  1. Traitement des données personnelles dans le cadre des transports ADAPTO

    La gestion du service ADAPTO nécessite un traitement de données personnelles sous la responsabilité de l’Administration des transports publics (ATP), en sa qualité d’autorité organisatrice des transports publics (loi du 5 février 2021 sur les transports publics). Finalités du traitement des...

  11. Primes pour véhicules

    Primes pour véhicules Dans le souci d'une rapide décarbonisation du transport et de promotion de l'électromobilité, le gouvernement a décidé d'

    • Circulation routière - Conducteur - Droit des passagers - Mobilité - Opérateur - Réglementation - Transport routier - Véhicule - Voyageur

    Toutes les informations peuvent être consultées au niveau du Secteur des taxis.

  14. Mobilité gratuite

    • Accessibilité • Initiative • Mobilité • Multimodal • Stratégie • Transport collectif • Transport

    • Accessibilité

    Une réforme des transports Adapto, décidée par le gouvernement en septembre 2019, s'applique dès le 2 mars 2020. Elle fait suite à l'accord de coalition de décembre 2018. Le transport Adapto fonctionne comme un transport collectif individualisé. Les trajets réservés...

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