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Sections
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Identification menues embarcations
Source : guichet
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Autorisation d’éclusages prioritaires
Source : guichet
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Autorisation d’utilisation du domaine public fluvial
Source : guichet
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Autorisation d’occupation du domaine public fluvial
Source : guichet
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Formulaire concernant la gestion du bateau
Source : mddi-nav
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Permis d'exploitation d'un bateau à passagers
Source : mddi-nav
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Certificat de validation pour bateau
Source : mddi-nav
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Certificat de l'Union européenne (UE)
Source : mddi-nav
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Agrément ADN
Source : mddi-nav
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Certificat de jaugeage
Source : mddi-nav
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Service de la navigation (SN)
Service de la navigation (SN) • Fret • Infrastructure • Multimodal • Sécurité • Sûreté • Transport fluvial
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Commission centrale pour la navigation du Rhin
Commission centrale pour la navigation du Rhin Palais du Rhin, 2, place de la République F-67082 Strasbourg France
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Société du port de Mertert
Société du port de Mertert
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Commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre contre la pollution (CIPMS)
Commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre contre la pollution (CIPMS)
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