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76 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  1. Traitement des données personnelles dans le cadre des transports ADAPTO

    La gestion du service ADAPTO nécessite un traitement de données personnelles sous la responsabilité de l’Administration des transports publics (ATP), en sa qualité d’autorité organisatrice des transports publics (loi du 5 février 2021 sur les transports publics). Finalités du traitement des...

    • Circulation routière - Conducteur - Mobilité active - Sécurité - Véhicule

    Campagne de sensibilisation "Respect my Space" • Circulation routière • Conducteur • Mobilité active • Sécurité •

    • Circulation routière - Conducteur - Droit des passagers - Mobilité - Opérateur - Réglementation - Transport routier - Véhicule - Voyageur

    Toutes les informations peuvent être consultées au niveau du Secteur des taxis.

    • Accessibilité

    Une réforme des transports Adapto, décidée par le gouvernement en septembre 2019, s'applique dès le 2 mars 2020. Elle fait suite à l'accord de coalition de décembre 2018. Le transport Adapto fonctionne comme un transport collectif individualisé. Les trajets réservés...

  6. Relance vun der Campagne "Gitt siichtbar" / "Sidd opmierksam"
    • Circulation routière - Conducteur - Mobilité active - Sécurité

    Relance de la campagne "Réfléchissez" / "Regardez" En ce début d‘automne, le ministère de la Mobilité et des Travaux publics, La Sécurité Routière et

  8. Plan d'action "Moto" et nouvelle campagne de sensibilisation "D'Strooss ass keng Rennstreck"
    • Circulation routière - Conducteur - Mobilité - Sécurité

    Nouvelle campagne de sensibilisation "Moto" Plan d'action "Moto" et nouvelle campagne de sensibilisation "D'Strooss ass keng Rennstreck" En date du 5

    • Circulation routière - Infrastructure - Mobilité - Voyageur

    Consultez les actualités concernant les chantiers: sur les routes sur les autoroutes sur les pistes cyclables   ainsi que les chantiers futurs sur le Portail des Travaux publics.

  12. Réglementation ferroviaire

    Gestion de l’infrastructure ferroviaire Loi modifiée du 10 mai 1995 relative à la gestion de l’infrastructure ferroviaire. Sécurité du système ferroviaire Loi modifiée du 22 juillet 2009 relative à la sécurité ferroviaire. Règlement grand-ducal modifié du 1er juin 2010 relatif à l’interopérabilité du

  13. Voir et être vu est essentiel dans la circulation routière.
    • Circulation routière - Mobilité active

    Avec le changement de l'heure le weekend dernier, les piétons sont nombreux à se déplacer à la nuit tombante. Il s’en suit un risque accru d’accident puisque souvent les conducteurs ne les voient pas bien ou ne les remarquent

  14. Réglementation de la circulation routière

    Le Code de la Route constitue la base de la réglementation en matière de circulation routière. Le Ministère de la Mobilité et des Travaux publics travaille en permanence à sa mise à jour et à son adaptation aux nouveaux impératifs découlant des comportements des

  16. Réglementation maritime

    Cadre légal et réglementaire international et national Législation sur la navigation de plaisance

  17. Réglementation fluviale

    Droit communautaire Directive 2006/87/CE Directive du Parlement européen et du Conseil, du 12 décembre 2006, établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil. Directive 2006/87/CE

  18. Réglementation aérienne

    Droit communautaire EUR-Lex   Droit national Legilux   Loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne Loi du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l'accès au marché de l'assistance en escale

  19. Réglementation des transports routiers

    Droit communautaire Règlement (CE) n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l’accès au marché international des services de transport par autocars et autobus, et modifiant le règlement (CE) n

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