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53 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  3. Réglementation aérienne

    Droit communautaire EUR-Lex   Droit national Legilux   Loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne Loi du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l'accès au marché de l'assistance en escale

    Sensibilisation aux avantages de l'écoconduite Le changement climatique vous préoccupe - ainsi que le coût des carburants? La conduite écologique est un geste simple pour l’environnement et pour votre bourse. L’écoconduite aide à diminuer les émissions de gaz à effet

  6. Droit communautaire du secteur ferroviaire

    Depuis sa création, l'Union européenne a fait du développement de la concurrence économique un des objectifs principaux de sa politique. Le cadre juridique général pour la concurrence a été institué par le Traité de Rome de 1957. Le Traité de Rome reconnaît déjà que

  9. Réglementation de la circulation routière

    Le Code de la Route constitue la base de la réglementation en matière de circulation routière. Le Ministère de la Mobilité et des Travaux publics travaille en permanence à sa mise à jour et à son adaptation aux nouveaux impératifs découlant des comportements des

    • Sécurité - Circulation routière

    Depuis le début de l’année, plusieurs accidents graves impliquant des motocyclistes sont survenus, alors que la saison moto ne vient que de commencer. Plusieurs motocyclistes ont perdu la vie sur les routes du Grand-Duché en 2018. Au vu de

      Bien que les causes principales pour les accidents graves au Grand-Duché de Luxembourg sont pour la plupart du temps la vitesse excessive et la conduite sous l’influence d’alcool, une multitude d’accidents surviennent parce que le conducteur

  14. Plan d'action "Moto" et nouvelle campagne de sensibilisation "D'Strooss ass keng Rennstreck"
    • Circulation routière - Conducteur - Mobilité - Sécurité

    Nouvelle campagne de sensibilisation "Moto" Plan d'action "Moto" et nouvelle campagne de sensibilisation "D'Strooss ass keng Rennstreck" En date du 5

  15. Réglementation des transports routiers

    Droit communautaire Règlement (CE) n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l’accès au marché international des services de transport par autocars et autobus, et modifiant le règlement (CE) n

    C’est en date du 30 mars 2009, que le ministre des Transports, Lucien Lux, et le Président de La Sécurité Routière a.s.b.l., Paul Hammelmann, ont présenté à Bertrange les résultats d’un groupe de travail créé dans l’objectif de

  17. Réglementation des taxis

    Législation Loi du 5 juillet 2016 portant organisation des services de taxi0 Loi du 5 juillet 2016 portant organisation des services de taxi au Luxembourg - RECTIFICATIF Réglements Règlement grand-ducal du 23 juillet 2016 fixant les modalités d'application de

    Depuis de nombreuses années, le ministère du Développement durable et des Infrastructures et La Sécurité Routière ont réalisé des campagnes et des actions pour l’éducation et la sensibilisation des usagers vulnérables. La notion d’usager vulnérable est généralement utilisée pour désigner

    Parmi tous les usagers de la route, les plus vulnérables sont les piétons. Ils ne sont ni protégés par un habitacle comme les automobilistes, ni par un casque comme les motocyclistes. Ils peuvent néanmoins faire valoir leur responsabilité en tant qu

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