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Thème(s)
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Véhicule motorisé
Source : guichet
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Carte de stationnement pour personnes handicapées
Source : guichet
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Achat / importation d'un véhicule à / de l'étranger
Source : guichet
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Permis de conduire
Source : guichet
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Réglementation maritime
Cadre légal et réglementaire international et national Législation sur la navigation de plaisance
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Réglementation fluviale
Droit communautaire Directive 2006/87/CE Directive du Parlement européen et du Conseil, du 12 décembre 2006, établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil. Directive 2006/87/CE
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Formulaire concernant la gestion du bateau
Source : mddi-nav
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Agrément ADN
Source : mddi-nav
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Certificat de jaugeage
Source : mddi-nav
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Permis d'exploitation d'un bateau à passagers
Source : mddi-nav
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Certificat de validation pour bateau
Source : mddi-nav
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Certificat de l'Union européenne (UE)
Source : mddi-nav
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Réglementation aérienne
Droit communautaire EUR-Lex Droit national Legilux Loi du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne Loi du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l'accès au marché de l'assistance en escale
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Réglementation des transports routiers
Droit communautaire Règlement (CE) n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l’accès au marché international des services de transport par autocars et autobus, et modifiant le règlement (CE) n
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Réglementation des transports publics
Droit national Loi du 29 juin 2004 portant sur les transports publics et modifiant la loi modifiée du 12 juin 1965 sur les transports routiers. Loi du 13 septembre 2013 modifiant: a) la loi modifiée du 29 juin 2004 portant...
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Réglementation des taxis
Législation Loi du 5 juillet 2016 portant organisation des services de taxi0 Loi du 5 juillet 2016 portant organisation des services de taxi au Luxembourg - RECTIFICATIF Réglements Règlement grand-ducal du 23 juillet 2016 fixant les modalités d'application de
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Formulaires
Thème(s) : Fret , Opérateur , Réglementation , Régulation , Transport routier