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50 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  1. Traitement des données personnelles dans le cadre des transports ADAPTO

    La gestion du service ADAPTO nécessite un traitement de données personnelles sous la responsabilité de l’Administration des transports publics (ATP), en sa qualité d’autorité organisatrice des transports publics (loi du 5 février 2021 sur les transports publics). Finalités du traitement des...

  2. Réorganisation RGTR 2022

    Réorganisation RGTR 2022 Présentations digitales régions : Ettelbruck (18.11.2020), Wiltz (25.11.2020), Remich (26.11.2020), Hesperange (09.12.2020)

    • Circulation routière - Conducteur - Droit des passagers - Mobilité - Opérateur - Réglementation - Transport routier - Véhicule - Voyageur

    Toutes les informations peuvent être consultées au niveau du Secteur des taxis.

  7. Free mobility from 1st March 2020

    Free mobility from 1st March 2020 Free public transport for everyone featured in the manifestos of all three parties which formed the new government

    • Accessibilité

    Une réforme des transports Adapto, décidée par le gouvernement en septembre 2019, s'applique dès le 2 mars 2020. Elle fait suite à l'accord de coalition de décembre 2018. Le transport Adapto fonctionne comme un transport collectif individualisé. Les trajets réservés...

  12. Accessibilité

    Cette déclaration détaille la politique et le niveau d’accessibilité ainsi que la conformité du présent site conformément à la loi du 28 mai 2019 relative à l’accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public transposant la directive (UE...

  13. Pneus hiver

    Au sujet de l'étendue de l'obligation de chausser des pneus hiver Pourquoi une obligation des pneus hiver est-elle nécessaire, puisque les services de

    • Circulation routière - Infrastructure - Mobilité - Voyageur

    Consultez les actualités concernant les chantiers: sur les routes sur les autoroutes sur les pistes cyclables   ainsi que les chantiers futurs sur le Portail des Travaux publics.

  16. Réglementation ferroviaire

    Gestion de l’infrastructure ferroviaire Loi modifiée du 10 mai 1995 relative à la gestion de l’infrastructure ferroviaire. Sécurité du système ferroviaire Loi modifiée du 22 juillet 2009 relative à la sécurité ferroviaire. Règlement grand-ducal modifié du 1er juin 2010 relatif à l’interopérabilité du

  17. Réglementation de la circulation routière

    Le Code de la Route constitue la base de la réglementation en matière de circulation routière. Le Ministère de la Mobilité et des Travaux publics travaille en permanence à sa mise à jour et à son adaptation aux nouveaux impératifs découlant des comportements des

  18. Charte des cookies

    Nous vous présentons comment et pourquoi nous utilisons des cookies sur ce site, en toute transparence. Ce site peut utiliser des cookies clients, des petits fichiers texte permettant d'analyser les informations relatives à la navigation de l'utilisateur (fréquences des

  19. Réglementation maritime

    Cadre légal et réglementaire international et national Législation sur la navigation de plaisance

  20. Réglementation fluviale

    Droit communautaire Directive 2006/87/CE Directive du Parlement européen et du Conseil, du 12 décembre 2006, établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil. Directive 2006/87/CE

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