Catégories de véhicules

• Véhicule • Circulation routière

Il existe de nombreuses catégories de véhicules qui peuvent être autorisés à circuler sur la voie publique. Ces catégories peuvent déterminer :

• le type de permis de conduire requis ;
  
• leurs caractéristiques techniques ;
  
• le type d’usage auquel ils sont destinés.

 

Véhicule M

Véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues.

Véhicule M1

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.

Permis de conduire B

Véhicule M2

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale ne dépasse pas 5.000 kg.

Permis de conduire D1 ou D

Véhicule M3

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale dépasse 5.000 kg.

Permis de conduire D

 

Véhicule N

Véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de choses et ayant au moins quatre roues.

Véhicule N1

Véhicule N dont la masse maximale ne dépasse pas 3.500 kg.

Permis de conduire B

Véhicule N2

Véhicule N dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 12.000 kg.

Permis de conduire C

Véhicule N3

Véhicule N dont la masse maximale dépasse 12.000 kg,

Permis de conduire C

 

Véhicule O

Véhicule qui, du fait de sa conception et de sa construction, est destiné soit à être attelé à un véhicule tractant et à être tracté par celui-ci, un tel véhicule étant désigné par remorque ou véhicule tracté, soit à être attelé à un tracteur de semi-remorque ou à un avant-train en imposant une charge statique verticale substantielle au tracteur de semi-remorque ou à l’avant-train, un tel véhicule étant désigné par semi-remorque.

Véhicule O1

Véhicule O dont la masse maximale ne dépasse pas 750 kg.

Permis de conduire B

Véhicule O2

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 750 kg sans dépasser 3.500 kg.

Permis de conduire BE / C1E / D1E

Véhicule O3

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 10.000 kg.

Permis de conduire CE / DE

Véhicule O4

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 10.000 kg.

Permis de conduire CE / DE

 

Véhicule L

Véhicule à moteur à deux, trois ou quatre roues, jumelées ou non, y compris les vélos à moteur, les cyclomoteurs à deux ou trois roues, les motocycles à deux ou trois roues, les motocycles avec side-car, les quads routiers légers et lourds et les quadrimobiles légers et lourds. Les véhicules suivants sont exclus de la présente catégorie de véhicules:

Véhicule L1e

Véhicule L à deux roues, qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• vitesse maximale par construction ≤ 45 km/h, et
• masse maximale = masse techniquement admissible déclarée par le constructeur, et
• moteur ayant:
  • une cylindrée ≤50 cm3 si un moteur Pl à combustion interne fait partie de la configuration de propulsion du véhicule, et
  • une puissance nette maximale ≤4 kW s’il s’agit d’un autre moteur à combustion, ou
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 4 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L1e-A

Véhicule L1e, qui doit répondre aux critères supplémentaires suivants:

• vélos à pédalage équipés d’un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d’aider au pédalage, et
• alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, et
• moteur ayant:
  • une puissance nette maximale ≤ 1 kW s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 1 kW s’il s’agit d’un moteur électrique.

Un vélo à moteur à trois ou quatre roues répondant aux critères spécifiques précités est considéré comme techniquement équivalent à un véhicule L1e-A à deux roues.

Véhicule L1e-B

Véhicule L1e qui ne peut être classé en fonction des critères de la catégorie des véhicules L1e-A.

Véhicule L2e

Véhicule L à trois roues qui doit répondre aux critères supplémentaires suivants:

• vitesse maximale par construction ≤ 45 km/h,  et
• masse en ordre de marche ≤ 270 kg, et
• véhicule équipé de deux places assises au maximum, y compris celle la place du conducteur, et
• moteur ayant:
  • une cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur Pl à combustion interne ou une cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur Cl à combustion fait partie de la configuration de propulsion du véhicule, et
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 4 kW s’il s’agit d’un moteur  électrique.

Véhicule L2e-P

Véhicule L2e, autre que ceux conformes aux critères spécifiques de classement du véhicule L2e-U.

Véhicule L2e-U

Véhicule L2e conçu exclusivement pour le transport de marchandises, muni d’une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:

• a) longueur_plateforme x largeur_plateforme ≥ 0,3 x longueur_véhicule x largeur_véhicule ,
• b) ou toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d’équipements, et
• c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
• la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.

Véhicule L3e

Véhicule L à deux roues qui ne peut être classé comme véhicule L1e et dont la masse maximale = masse techniquement admissible déclarée par le constructeur.

Véhicule L3e-A1

Véhicule L3e qui doit répondre aux critères supplémentaires suivants:

• rapport puissance/poids ≤ 0.1 kW/kg, et
• moteur ayant:
  • une cylindrée ≤ 125 cm3, et
  • une puissance nette maximale ≤ 11 kW s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 4 kW s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L3e-A1E

Véhicule L3e-A1 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≥ 900 mm, et
• garde au sol ≥ à 310 mm, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x par rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ à 6.0, et
• masse en ordre de marche + masse de la batterie de propulsion en cas de propulsion électrique ou hybride < 140 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L3e-A1T

Véhicule L3e-A1 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≤ 700 mm, et
• garde au sol ≥ 280 mm, et
• capacité du réservoir < 4 l, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ 7,5, et
• masse en ordre de marche < 100 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L3e-A2

Véhicule L3e qui ne correspond pas aux critères d'un véhicule L3e-A1 et qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• rapport puissance/poids ≤ 0.2 kW/kg, et
• non dérivé d’un véhicule équipé d’un moteur de plus du double de sa puissance, et
• moteur ayant:
  • une puissance nette maximale ≤ 35 kW s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 35 kW s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L3e-A2E

Véhicule L3e-A2 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≥ 900 mm, et
• garde au sol ≥ 310 mm, et
• capacité du réservoir < 4 l, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ 0,6, et
• masse en ordre de marche + masse de la batterie de propulsion en cas de propulsion électrique ou hybride < 140 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L3e-A2T

Véhicule L3e-A2 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≤ 700 mm, et
• garde au sol ≥ 280 mm, et
• capacité du réservoir < 4 l, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ 7,5, et
• masse en ordre de marche < 100 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L3e-A3

Véhicule L3e qui ne répond pas aux critères de classement d’un véhicule L3e-A1 ou L3e-A2.

Véhicule L3e-A3E

Véhicule L3e-A3 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≥ 900 mm, et
• garde au sol ≥ 310 mm, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ 0,6, et
• masse en ordre de marche + masse de la batterie de propulsion en cas de propulsion électrique ou hybride < 140 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L3e-A3T

Véhicule L3e-A3 qui doit répondre en plus aux exigences supplémentaires suivantes:

• hauteur de selle ≤ 700 mm, et
• garde au sol ≥ 280 mm, et
• capacité du réservoir < 4 l, et
• rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission x rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse x rapport de pont) ≥ 7,5, et
• masse en ordre de marche < 100 kg, et
• pas de place assise pour un passager.

Véhicule L4e

Véhicule L motorisé de base répondant aux critères de classement des différentes catégories et sous-catégories d’un véhicule L3e, et

• véhicule motorisé de base avec un side-car, et
• équipé de quatre places assises au maximum, y compris celle du conducteur du motocycle avec side-car, et
• équipé de deux places assises au maximum pour les passagers du side-car, et
• masse maximale = masse techniquement admissible déclarée par le constructeur.

Véhicule L5e

Véhicule L à trois roues qui ne peut être classé comme véhicule L2e et qui a une masse en ordre de marche ≤ 1000 kg.

Véhicule L5e-A

Véhicule L5e autre que ceux répondant aux critères spécifiques de classement du véhicule L5e-B et qui est équipé de cinq places assises au minimum, y compris celle du conducteur.

Véhicule L5e-B

Véhicule L5e qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• conçu comme un véhicule utilitaire et caractérisé par un habitacle fermé, accessible par au maximum trois côtés, et
• équipé de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur, et
• véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d’une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:
• a) longueur_plateforme x largeur_plateforme ≥ 0,3 x longueur_véhiucle x largeur_véhicule, ou
• b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d’équipements, et
• c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
• d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.

Véhicule L6e

Véhicule L, à quatre roues qui doit répondre aux exigences suivantes:

• vitesse maximale par construction ≤ 45 km/h, et
• masse en ordre de marche ≤ 425 kg, et
• équipé de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur, et
• moteur ayant:
  • une cylindrée ≤ 50 cm3 s’il s’agit d’un moteur PI ou
  • une cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur CI fait partie de la configuration de propulsion du véhicule.

Véhicule L6e-A

Véhicule L6e qui ne répond pas aux critères de classement spécifiques d’un véhicule L6e-B, et:

• moteur ayant:
  • une puissance nette maximale ≤ 4 kW, s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • une puissance nominale continue maximale ≤ 4 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L6e-B

Véhicule L6e avec un habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés et dont le moteur a:

• une puissance nette maximale ≤ 6 kW s’il s’agit d’un moteur à combustion , ou
• une puissance nominale continue maximale ≤ 6 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique

Véhicule L6e-BP

Véhicule L6e-B principalement conçu pour le transport de passagers, et véhicule L6e-B autres que ceux conformes aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L6e-BU.

Véhicule L6e-BU

Véhicule L6e-B exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d’une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:

• a) longueur_plateforme x largeur_plateforme ≥ 0,3 x longueur_véhicule x largeur_véhicule
• b) ou  toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d’équipements, et
• c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
• la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.

Véhicule L7e

Véhicule L à quatre roues qui ne répond pas aux critères de classement d’un véhicule L6e, avec une masse à vide ≤ 450 kg pour le transport de passagers, respectivement ≤ 600 kg pour les véhicules destinés au transport de marchandises.

Véhicule L7e-A

Véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-B ou L7e-C, qui est conçu pour le transport de passagers uniquement et dont le moteur a:

• une puissance nette maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
• une puissance nominale continue maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L7e-A1

Véhicule L7e-A qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur, et
• guidon de direction.

Véhicule L7e-A2

Véhicule L7e-A qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-A1, et qui est équipé par au maximum deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.

Véhicule L7e-B

Véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-C et qui a une garde au sol ≥ 180 mm.

Véhicule L7e-B1

Véhicule L7e-B qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur, et
• équipé d'un guidon de direction, et
• vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h, et
• rapport d’empattement/garde au sol ≤ 6.

Véhicule L7e-B2

Véhicule L7e-B autre qu’un véhicule L7e-B1 et qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• au maximum trois places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon dont deux sont côte à côte, y compris celle du conducteur, et
• un rapport empattement/garde ≤ 8,
• moteur ayant:
  • puissance nette maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • puissance nominale continue maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L72e-C

Véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-B et qui doit répondre aux exigences supplémentaires suivantes:

• vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h, et
• habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés,
• moteur ayant:
  • puissance nette maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur à combustion, ou
  • puissance nominale continue maximale ≤ 15 kW, s’il s’agit d’un moteur électrique.

Véhicule L72e-CP

Véhicule L7e-C qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-CU et qui dispose au maximum de quatre places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.

Véhicule L72e-CU

Véhicule L7e exclusivement conçu pour le transport de marchandises, qui dispose au maximum de deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.

Le véhicule L7e-CU doit être muni d’une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:

• a) longueur_plateforme x largeur_plateforme ≥ à 0,3 x longueur _véhicule x largeur_véhicule, ou
• b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus conçue pour le montage de machines et/ou d’équipements, et
• c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
• la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.

 

Véhicule T

Tracteur à roues; chaque catégorie de tracteur à roues décrite aux points 5°a) à 5°g) est indicée, à la fin, d’une lettre "a" ou "b", en fonction de sa vitesse par construction:

• "a" pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h,
• "b" pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse supérieure à 40 km/h.

Véhicule T1

Véhicule T, dont la voie minimale de l’essieu le plus proche du conducteur est égale ou supérieure à 1 .150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne  dépasse pas 1 .000 mm, sachant que dans le cas particulier des véhicules T1 à position de conducteur réversible, soit à siège et à volant réversibles, l’essieu le plus proche du conducteur est celui qui est équipé des pneumatiques du plus grand diamètre.

Véhicule T2

Véhicule T, dont la voie minimale est inférieure à 1 .150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne dépasse pas 600 mm ; toutefois, lorsque la valeur de la hauteur du centre de gravité du véhicule, mesurée par rapport au sol selon la norme ISO 789-6:1982, divisée par la moyenne des voies minimales de chaque essieu est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction du véhicule ne doit pas dépasser 30 km/h.

Véhicule T3

Véhicule T, dont la masse à vide en ordre de marche ne dépasse pas 600 kg.

Véhicule T4

Véhicule T spécial autre que les véhicules T1, T2 et T3.

Véhicule T4.1

Véhicule T4 conçu pour travailler des cultures hautes en ligne, telles que la vigne; ce véhi cule est caractérisé par un châssis ou une partie de châssis surélevée, de telle sorte qu’il  peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part  et d’autre d’une ou de plusieurs lignes; il est conçu pour porter ou animer des outils qui peuvent être fixés à l’avant, entre les essieux, à l’arrière ou sur une plateforme; lorsque le véhicule est en position de travail, la garde au sol mesurée dans le plan vertical des lignes de culture dépasse 1.000 mm ; lorsque la hauteur du centre de gravité du véhicule, mesurée par rapport au sol selon la norme ISO 789-6:1982, en utilisant des pneus de monte normale, divisée par la moyenne des voies minimales de l’ensemble des essieux est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction du véhicule ne doit pas dépas ser 30 km/h.

Véhicule T4.2

Véhicule T4 se caractérisant par ses dimensions importantes, plus spécialement destiné à travailler dans de grandes surfaces agricoles.

Véhicule T4.3

Véhicule T4 à quatre roues motrices, dont les équipements interchangeables sont destinés à l’usage agricole ou forestier, se caractérisant par un châssis porteur, équipé d’une ou de plusieurs prises de force, ayant une masse techniquement admissible ≤ 10.000 kg, le rapport entre cette masse et la masse à vide en ordre de marche étant inférieure à 2.500 kg et ayant un centre de gravité mesuré par rapport au sol en utilisant des pneus de monte normale qui ne dépasse pas 850 mm.

 

Véhicule C

Véhicule à moteur, qui comprend les tracteurs à chenilles dont le mouvement est assuré par des chenilles ou par une combinaison de roues et de chenilles, et dont les sous-catégories sont définies par analogie à celles de la catégorie T.

 

Véhicule R

Remorque destinée à être attelée à un véhicule T, chaque catégorie de remorque décrite aux rubriques 7°a) à 7°d) est indicée, à la fin, d’une lettre "a" ou "b", en fonction de la vitesse pour laquelle la remorque a été conçue:

• "a" pour les remorques conçues pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h,
• "b" pour les remorques conçues pour une vitesse supérieure à 40 km/h.

Véhicule R1

Véhicule R dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est inférieure ou égale à 1500 kg.

Véhicule R2

Véhicule R dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 1.500 kg et inférieure ou égale à 3.500 kg.

Véhicule R3

Véhicule R dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu estsupérieure à 3.500 kg et inférieure ou égale à 21.000 kg.

Véhicule R4

Véhicule R dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu estsupérieure à 21.000 kg.

 

Véhicule S

Engin interchangeable destiné à être attelé à un véhicule T aux fins d'un usage agricole ou forestier. Chaque catégorie d’engin interchangeable tracté est indicée, à la fin, d’une lettre "a" ou "b", en fonction de la vitesse pour laquelle l’engin a été conçu:

• "a" pour les engins interchangeables tractés conçus pour une vitesse inférieure ou égale à 40 km/h,
• "b" pour les engins interchangeables tractés conçus pour une vitesse supérieure à 40 km/h.

Véhicule S1

Véhicule S dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est inférieure ou égale à 3 500 kg.

Véhicule S2

Véhicule S dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à 3 500 kg.