Catégories de véhicules

Il existe de nombreuses catégories de véhicules qui peuvent être autorisés à circuler sur la voie publique. Ces catégories peuvent déterminer :

  • le type de permis de conduire requis ;
  • leurs caractéristiques techniques ;
  • le type d’usage auquel ils sont destinés.

Véhicule M

Véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues.

Véhicule M1

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.

Permis de conduire B

Véhicule M2

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale ne dépasse pas 5.000 kg.

Permis de conduire D1 ou D

Véhicule M3

Véhicule M comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et dont la masse maximale dépasse 5.000 kg.

Permis de conduire D

Véhicule N

Véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de choses et ayant au moins quatre roues.

Véhicule N1

Véhicule N dont la masse maximale ne dépasse pas 3.500 kg.

Permis de conduire C1

Véhicule N2

Véhicule N dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 12.000 kg.

Permis de conduire C

Véhicule N3

Véhicule N dont la masse maximale dépasse 12.000 kg,

Permis de conduire C

Véhicule O

Véhicule qui, du fait de sa conception et de sa construction, est destiné soit à être attelé à un véhicule tractant et à être tracté par celui-ci, un tel véhicule étant désigné par remorque ou véhicule tracté, soit à être attelé à un tracteur de semi-remorque ou à un avant-train en imposant une charge statique verticale substantielle au tracteur de semi-remorque ou à l’avant-train, un tel véhicule étant désigné par semi-remorque.

Véhicule O1

Véhicule O dont la masse maximale ne dépasse pas 750 kg.

Permis de conduire B

Véhicule O2

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 750 kg sans dépasser 3.500 kg.

Permis de conduire BE / C1E / D1E

Véhicule O3

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 3.500 kg sans dépasser 10.000 kg.

Permis de conduire CE / DE

Véhicule O4

Véhicule O dont la masse maximale dépasse 10.000 kg.

Permis de conduire CE / DE

Véhicule L

Véhicule à moteur à deux ou à trois roues, jumelées ou non, à l’exception des véhicules suivants :

  • les véhicules dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 6 km/h ;
  • les véhicules destinés à être conduits par un piéton ;
  • les véhicules destinés à être utilisés par des personnes avec un handicap physique ;
  • les véhicules destinés aux compétitions, sur route ou tout terrain ;
  • les tracteurs et les machines ;
  • les cycles à pédalage assisté.

Véhicule L1

Véhicule L à deux roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et dont le moteur a – une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s’il est à combustion interne, ou – une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s’il s’agit d’un moteur électrique, le véhicule L1 étant désigné par cyclomoteur.

Permis de conduire AM

Véhicule L2

Véhicule L à trois roues, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et dont le moteur a – une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s’il est à allumage commandé, ou – une puissance maximale nette ne dépassant pas 4 kW s’il s’agit d’un autre moteur à combustion interne; ou – une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s’il s’agit d’un moteur électrique, le véhicule L2 étant désigné par cyclomoteur.

Permis de conduire AM

Véhicule L3

Véhicule L à deux roues sans side-car, dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s’il est à combustion interne, le véhicule L3 étant désigné par motocycle.

Permis de conduire A1, A2 ou A (selon le cas)

Véhicule L4

Véhicule L à deux roues avec side-car, dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s’il est à combustion interne, le véhicule L4 étant désigné par motocycle.

Permis de conduire A1, A2 ou A (selon le cas)

Véhicule L5

Véhicule L à trois roues symétriques dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h ou dont le moteur a une cylindrée dépassant 50 cm3 s’il est à combustion interne, le véhicule L5 étant désigné par tricycle.

Permis de conduire A1, A2 ou A (selon le cas)

Véhicule L6

Véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h, dont la masse à vide, non comprise la masse des batteries pour les véhicules électriques, ne dépasse pas 350 kg et dont le moteur a – une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s’il s’agit d’un moteur à allumage commandé, ou – une puissance maximale nette ne dépassant pas 4 kW s’il s’agit d’un autre moteur à combustion interne, ou – une puissance nominale continue maximale ne dépassant pas 4 kW s’il s’agit d’un moteur électrique, le véhicule L6 étant désigné par quadricycle léger et devant, sauf dispositions contraires explicites, répondre aux exigences applicables pour les véhicules L2.

Permis de conduire A1

Véhicule L7

Véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction dépasse 45 km/h, dont la masse à vide, non comprise la masse des batteries pour les véhicules électriques, ne dépasse pas 400 kg, resp. 550 kg pour les véhicules destinés au transport de choses, et dont le moteur a une puissance maximale nette ne dépassant pas 15 kW, le véhicule L7 étant désigné par quadricycle et devant, sauf dispositions contraires explicites, répondre aux exigences applicables pour les véhicules L5.

Permis de conduire A1, A2 ou A (selon le cas)

Véhicule T

Véhicule à moteur dont le mouvement et la direction sont assurés par des roues, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/h, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils ou équipements interchangeables destinés notamment à des usages agricoles ou forestiers, ou tracter des remorques; il peut être aménagé pour transporter une charge et/ou il peut être équipé de sièges pour le transport de personnes, le véhicule T étant désigné par tracteur à roues.

Véhicule T1

Véhicule T, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h, dont la voie minimale de l’essieu le plus proche du conducteur est égale ou supérieure à 1.150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne dépasse pas 1.000 mm, sachant que dans le cas particulier des véhicules T1 à position de conducteur réversible, soit à siège et à volant réversibles, l’essieu le plus proche du conducteur est celui qui est équipé des pneumatiques du plus grand diamètre.

Véhicule T2

Véhicule T, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h, dont la voie minimale est inférieure à 1.150 mm, dont la masse à vide en ordre de marche dépasse 600 kg et dont la garde au sol ne dépasse pas 600 mm; toutefois, lorsque la valeur de la hauteur du centre de gravité du véhicule, mesurée par rapport au sol selon la norme ISO 789-6:1982, divisée par la moyenne des voies minimales de chaque essieu est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction du véhicule ne doit pas dépasser 30 km/h.

Véhicule T3

Véhicule T, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h et dont la masse à vide en ordre de marche ne dépasse pas 600 kg.

Véhicule T4

Véhicule T spécial autre que les véhicules T1, T2 et T3, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 40 km/h.

Véhicule T5

Véhicule T dont la vitesse maximale par construction dépasse 40 km/h; le véhicule T5 est désigné par tracteur à grande vitesse.

Véhicule C

Véhicule à moteur, dont le mouvement et la direction sont assurés par des chenilles et répondant par ailleurs aux critères de la définition du véhicule T ; le véhicule C est désigné par tracteur à chenilles.

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